LE VAISSEAU NORMAND
Présentation de la marque LE VAISSEAU NORMAND
Déposée le 15 janvier 1980 par COOPERATIVE LAITIERE DU PAYS DE LA RISLE (SOCIETE CIVILE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE) 27470 FONTAINE L'ABBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE VAISSEAU NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE VAISSEAU NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146400.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE VAISSEAU NORMAND est expirée depuis le 15 janvier 1990.
COOPERATIVE LAITIERE DU PAYS DE LA RISLE (SOCIETE CIVILE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE) 27470 FONTAINE L'ABBE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-03